Calculer le nombre de jours de RTT au forfait jours en 2020

Comment calculer le nombre de jours de RTT lorsqu'on est au forfait annuel en jours ? Et comment le faire d'une année sur l'autre ?

Temps plein

Nous avons vu dans l'article "forfait annuel en jours" que le forfait annuel de 216 jours était une moyenne, calculée en fonction des 52 week-ends de repos, des 25 jours ouvrés de congés payés, des 9 jours fériés en moyenne tombant un jour ouvré, de la journée de solidarité et des 12 jours de repos sur l'année en application de la loi de RTT.

Chaque année, il faut donc recalculer le nombre de jours de réduction du temps de travail (RTT) auxquels les cadres au forfait annuel en jour vont pouvoir prétendre, puisque cela dépend:

- du nombre de week-end de l'année en question

- des jours fériés qui tombent effectivement un jour ouvré sur l'année en question.

La formule de cacul est la suivante : Nombre de jours dans l'année – plafond maximal du forfait jours de la convention collective – nombre de jours de repos hebdomadaires – jours de congés payés – nombre de jours fériés tombant un jour ouvré.

Pour 2020, cela donne :

- Nombre de jours : 366 (année bissextile)

- Plafond maximal du forfait jours : 216

- Nombre de samedis et de dimanches : 104

- Nombre de jours de congés payés : 25

- Nombre de jours fériés ne tombant pas le week-end (*) : 9 (attention, le lundi de Pentecôte est compté comme une journée de solidarité)

NB : La fixation de cette journée de solidarité peut s'exercer soit le lundi de Pentecôte, soit au titre d'un autre jour férié (autre que le 1er mai), soit d'une journée de RTT ou soit de tout autre jour normalement non travaillé.

Cela donne donc le calcul suivant : 366 – 216 – 104 – 25 – 9 = 12 jours en 2020.

Le nombre de jours de RTT au forfait jour est fixé à 12 pour l'année 2020. Selon la fixation de la journée de solidarité, cela donne :

- 9 jours feriés + 1 jour de RTT "sacrifié" (donc 11 jours de RTT en 2020)

- OU BIEN 8 jours feriés + 12 jours de RTT.

➡️En savoir plus : Détail des Jours fériés en 2020

Forfait jours réduit (temps partiel)

Le vétérinaire à temps partiel (moins de 216 jours), par définition, ne fait pas un temps plein : il ne peut donc pas acquérir de "Temps de Réduction du Travail (RTT)".

Par contre, le forfait jours réduit, c’est à dire moins de 216 jours bénéficie évidemment de jours de repos (au prorata de ses jours travaillés). Le salarié en forfait réduit n’a pas de RTT, mais des jours de repos.

L'Equipe de VétoJob